Publications
Transfusion sanguine
Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (décembre 2017)
Trois arrêtés du 20 décembre 2017, publiés au JORF du 22 décembre, viennent fixer, pour les territoires Nouvelle-Aquitaine, Centre-Pays de la Loire et Hauts-de-France-Normandie : Le ressort du sc…
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Schéma Directeur National de la Transfusion Sanguine (décembre 2017)
Un arrêté du 26 décembre 2017 publié au JORF du 31 décembre comporte en annexe le schéma directeur national de la transfusion sanguine dont l’objet est de déterminer, pour une durée de 5 ans, les prin…
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Schémas d’organisation de la transfusion sanguine – Prolongation des autorisations (juin 2017)
Un arrêté du 9 juin 2017 publié au JORF du 15 juin 2017 vient prolonger d’un an à compter de leur date de publication les arrêtés d’autorisation pris dans le cadre des schémas d’organisation de la tra…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)
Un arrêté en date du 9 juin 2016 modifie l'arrêté du 10 avril 2012 relatif au schéma d'organisation de la transfusion sanguine de Normandie en ajoutant à la liste des établissements de santé a…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2016)
Deux arrêtés en date du 9 juin 2016 modifient la liste des sites fixes de collecte pour les schémas régionaux d’organisation de la transfusion sanguine d’Ile de France et de Centre-Atlantique. Les sit…
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Schéma d’organisation de la transfusion sanguine (mai 2016)
Afin de tenir compte de la fusion des régions Nord – Pas-de-Calais et Picardie, un arrêté en date du 13 mai 2016 publié au JORF du 19 mai 2016 arrête le ressort du schéma d’organisation de la transfus…
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Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (novembre 2015)
En lien avec la nouvelle organisation régionale, deux arrêtés pris sur proposition de l’Etablissement Français du Sang et relatifs aux schémas d’organisation de la transfusion sanguine des régions Rhô…
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Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (juin 2015)
Deux arrêtés pris sur proposition de l’Etablissement Français du Sang modifient les schémas d’organisation de la transfusion sanguine concernant les interrégions suivantes : Bourgogne – Franche-C…
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Schémas d’organisation de la transfusion sanguine (mars 2015)
Plusieurs arrêtés pris sur proposition de l’Etablissement Français du Sang modifient les schémas d’organisation de la transfusion sanguine concernant les régions et interrégions suivantes : î…
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