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Règles de bonne pratique

Guide de bonne pratique- Soins Psychiatriques- Patients détenus

15 novembre 2024

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

Une note d’information du 4 novembre publiée au bulletin officiel du 15 novembre 2024 diffuse un guide de bonnes pratiques et principes fondamentaux relatifs aux prises en charge en soins psychiatriqu…

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Diagnostic préimplantatoire – Recommandations de bonnes pratiques

29 juin 2024

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

Un arrêté en date du 18 juin 2024 vient fixer les recommandations de bonnes pratiques en matière de diagnostic préimplantatoire (DPI). Sont rappelées à titre liminaire les dispositions légales sur le…

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Règles de bonne pratique – Traitement chirurgical de l’incontinence – Conditions de réalisation

28 octobre 2023

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, le présent arrêté vient modifie…

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Règles de bonne pratique – Prise en charge des enfants présentant des variations du développement génital

17 novembre 2022

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, un arrêté en date du 15 novembr…

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Bonnes pratiques – PMA

17 avril 2022

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

Un arrêté du 14 avril 2022 vient modifier les règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation avec cette précision que pour l’application de ces règles, l’at…

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Règles de bonne pratique – Traitement chirurgical de l’incontinence – Conditions de réalisation

27 octobre 2020

Organisation des soins • Règles de bonne pratique • Sentinelle

L’article L.1151-1 du code de la santé publique prévoit que certains actes de soins peuvent être soumis à des règles de bonne pratique fixées par arrêté. Dans ce cadre, un arrêté en date du 23 Octobre…

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