Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
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Vaccination15
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Urgence15
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Transports sanitaires21
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes12
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription12
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Parcours de soins11
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Maisons de naissance6
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Infirmiers13
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Greffe et prélèvement d'organes12
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Expérimentations - Innovation système de santé9
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique9
Parcours de soins coordonnées – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap – Rémunération forfaitaire des professionnels
Afin de permettre la détection précoce des troubles invalidants tels que les troubles du neuro-développement chez les enfants et leur prise en charge ainsi que l’accompagnement des enfants polyhandica…
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Exercice exclusif – Bloc opératoire – Actes autorisés – Infirmiers
Suite aux décisions du Conseil d’Etat concernant les actes exclusifs IBODE, enjoignant notamment le gouvernement d’adopter de nouvelles mesures transitoires concernant les actes exclusifs IBODE (cf. S…
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Programme de séances d’activité physique adaptée – Personnes traitées pour un cancer – Prise en charge des séances
Les patients en ALD traités ou ayant reçu un traitement pour un cancer peuvent se voir prescrire certaines prestations dans le cadre de leur parcours de soins global lié au traitement du cancer. Un dé…
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Infirmier référent – Missions – Coopération
L’article D. 162-1-12 du code de la sécurité sociale permet à l’assuré social de déclarer à sa caisse primaire d’assurance maladie un infirmier référent (avec l’accord de ce dernier). En ce sens, un d…
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Parcours de soins global pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement pour un cancer – Montant maximal
Dans le cadre du parcours de soins global prévu à l’article L. 1415-8 du Code de la santé publique, pour les personnes recevant ou ayant reçu un traitement contre le cancer, un arrêté du 24 décembre 2…
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Véhicules de transport sanitaire terrestre – Normes
Un arrêté du 12 décembre 2017 fixe les normes applicables aux véhicules spécialement adaptés aux transports sanitaires terrestres en fonction de leur catégorie ainsi que les conditions des installatio…
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Expérimentation – Programme de séances d’activité physique adaptée – Personnes traitées pour un cancer
L’article R. 1451-1-11 du code de la santé publique prévoit que les patients en ALD traités ou ayant reçu un traitement pour un cancer peuvent se voir prescrire certaines prestations (bilan d’activité…
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Autorisation – Activités de greffes d’organes et de cellules hématopoïétiques – Conditions d’implantation
L’article R. 6123-77 du code de la santé publique fixe les conditions d’implantation que doit respecter un établissement de santé pour obtenir l’autorisation de pratiquer l’activité de greffes de cell…
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Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes
La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais le cœur. Arrêté…
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