Publications
Organisation des soins
Sous-rubriques
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Vaccination15
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Urgence15
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Transports sanitaires20
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD12
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Santé mentale10
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Sages-Femmes12
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription12
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Parcours de soins9
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Maisons de naissance6
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Infirmiers11
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Greffe et prélèvement d'organes11
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Expérimentations - Innovation système de santé9
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EHPAD4
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique7
Prélèvement d’organes sur personne décédée – Modification de la liste des organes
La liste des organes pour lesquels le prélèvement sur une personne décédée présentant un arrêt cardiaque et respiratoire persistant est autorisé a été modifiée. Elle comporte désormais le cœur. Arrêté…
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Parcours coordonnés renforcés – Prise en charge – Modèle de projet de parcours – Obésité
La loi n° 2023-1250 de financement de la sécurité sociale pour 2024 a prévu dans son article 46 la possibilité d’organiser la prise en charge sous la forme d’un parcours coordonné renforcé, lorsque la…
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Masseurs-kinésithérapeutes – Code de déontologie – Suspicion de violences
Le code de déontologie des masseurs-kinésithérapeutes, précisé par les articles R. 4321-1 et suivants du code de la santé publique, est actualisé par un décret du 5 février 2026. Cette modification a…
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Étudiants en maïeutique – Remplacements – Profession de sage-femme
La loi n° 2023-29 du 25 janvier 2023 visant à faire évoluer la formation de sage-femme a introduit un troisième cycle au sein de la formation des sages-femmes et a créé le diplôme français d’État de d…
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Orthophoniste – Prescriptions
Un arrêté du 20 janvier 2026 publié au JORF du 24 janvier 2026 fixe la liste des dispositifs médicaux que les orthophonistes sont autorisés, sauf indication contraire du médecin, d’une part à prescrir…
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Soins dentaires – Permanence des soins
Par un décret en date du 20 janvier 2026, le champ des professionnels de santé retraités pouvant participer à la régulation de médecine ambulatoire : auparavant, seuls les médecins retraités étai…
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Expérimentation – Néonatalogie à domicile
Un décret du 11 avril 2022 a prévu une expérimentation d’une durée de trois ans, permettant la réalisation de soins de néonatalogie à domicile par les établissements autorisés à exercer l’activité de…
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Code de déontologie des sages-femmes
Par un décret du 30 décembre 2025 est modifié le code de déontologie des sages- femmes en vue de renforcer la responsabilité de ces dernières et le droit des patientes. Dans ce cadre il convient de re…
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Parcours de soins coordonnés – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap
Un décret du 5 août 2025 avait précisé le déroulement des parcours coordonnées de bilan, de diagnostic, d’intervention précoce et de rééducation sur prescription médicale permettant la détection préco…
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