Publications
Organisation des soins
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Vaccination15
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Urgence16
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Transports sanitaires21
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Télésurveillance et télémédecine16
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Service à domicile - HAD13
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Santé mentale10
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Sages-Femmes12
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Règles de bonne pratique6
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Protocole de coopération11
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Prescription12
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Parcours de soins12
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Infirmiers13
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Greffe et prélèvement d'organes12
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Expérimentations - Innovation système de santé9
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EHPAD5
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Douleur8
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Diagnostic prénatal15
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Covid 1917
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Chirurgie3
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Bioprothèses valvulaires aortiques4
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Assistance Médicale à la Procréation11
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Activité physique9
Expérimentation – Néonatalogie à domicile
Un décret du 11 avril 2022 a prévu une expérimentation d’une durée de trois ans, permettant la réalisation de soins de néonatalogie à domicile par les établissements autorisés à exercer l’activité de…
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Code de déontologie des sages-femmes
Par un décret du 30 décembre 2025 est modifié le code de déontologie des sages- femmes en vue de renforcer la responsabilité de ces dernières et le droit des patientes. Dans ce cadre il convient de re…
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Parcours de soins coordonnés – Enfants, adolescents et jeunes adultes en situation de handicap
Un décret du 5 août 2025 avait précisé le déroulement des parcours coordonnées de bilan, de diagnostic, d’intervention précoce et de rééducation sur prescription médicale permettant la détection préco…
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Expérimentation – Néonatalogie à domicile
Un décret du 11 avril 2022 a mis en place une expérimentation d’une durée de trois ans, arrivant donc à son terme en 2025, permettant la réalisation de soins de néonatalogie à domicile par les établis…
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Dispositif médical numérique – Prise en charge anticipée – Référentiel – Forfait technique – Maculopathies chroniques
Un arrêté du 27 novembre 2025 vient préciser les modalités de prise en charge anticipée de l’activité de télésurveillance médicale, selon un référentiel présenté en annexe dudit arrêté, pour la télésu…
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Interruption volontaire de grossesse (IVG) – Offre de soins – Plan d’action régionaux
En 2016, la circulaire n° DGOS/R3/DGS/SPI/2016/243 du 28 juillet 2016 relative à l’amélioration de l’accès à l’interruption volontaire de grossesse (IVG) et à l’élaboration de plans régionaux proposai…
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Accès aux urgences – Période hivernale
Une instruction en date du 18 novembre 2025 détaille les attendus du ministère pour la mise en place de plans d’action territoriaux visant à garantir l’accès aux soins non programmés et de médecine d’…
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Protocole de coopération – Délégation – Modalités de déclaration et de suivi (incontournable)
Les protocoles de coopération nationaux (autorisés par arrêté ministériel) et locaux (élaborés et applicables au sein d’une équipe de soins) permettent aux professionnels de santé de transférer certai…
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Prestations de suppléance à domicile – Proche aidant – Répit
L’article L. 313-23-5 du code de l’action sociale et des familles pose le cadre juridique relatif au relayage à domicile et aux séjours de répit aidant-aidé. Un décret du 19 août 2025 est venu en préc…
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