Publications
Assistance Médicale à la Procréation
Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques
Un arrêté du 5 octobre 2023 vient remplacer l’annexe de l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation qui avait déjà…
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Assistance médicale à la procréation – Limite d’âge
Un arrêté en date du 26 Octobre 2021 vient préciser la limite d’âge pour la conservation des gamètes et des tissus germinaux. Ainsi, au titre de l’AMP, la limite d’âge au-delà de la laquelle la…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques – Période Transitoire
Un arrêté du 2 juillet 2020 publié au JORF du 25 juillet vient modifier partiellement l’annexe de l’arrêté du 30 juin 2017 (Cf. Sentinelle n°197) modifiant l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques (septembre 2017)
Un arrêté du 12 septembre 2017 vient modifier l’annexe l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation qui avait déjà é…
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Assistance médicale à la procréation – Bonnes pratiques
Un arrêté du 30 juin 2017 publié au JORF du 8 juillet vient modifier l’arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d’assistance médicale à la procréation. A…
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Code européen unique des tissus et des cellules d’origine humaine – Assistance médicale à la procréation
Afin de transposer la directive UE/2015/565 de la Commission du 8 avril 2015 modifiant la directive 2006/86/CE en ce qui concerne certaines exigences techniques relatives à la codification des tissus…
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Bonnes pratiques AMP
Le décret n°2015-1281 du 13 octobre 2015 a étendu le don de gamètes aux personnes n’ayant pas procréé (Voir Sentinelle n°155). En conséquence, l’annexe de l’arrêté du 3 août 2010 modifiant l’arrêté du…
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Règles de bonnes pratiques – Stimulation ovarienne
En application de l’article L 2141-1 du code de la Santé publique, un arrêté du 22 juin 2015 vient fixer les règles de bonnes pratiques auxquelles est soumise la pratique de la stimulation ovarienne,…
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Assistance médicale à la procréation – Compétences des praticiens
Un décret du 10 février 2015 définit les critères de compétences des praticiens exerçant au sein d’une structure autorisée à pratiquer une ou plusieurs activités d’assistance médicale à la procréation…
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