Publications

Urgence

Accès aux urgences – Période hivernale

31 décembre 2024

Une instruction opposable en date du 13 décembre 2024 détaille les attendus du ministère pour la mise en place de plans d’action territoriaux visant à garantir l’accès aux soins non programmés et de m…

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SAMU – Urgences dentaires

21 février 2024

La loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a ajouté au fonctionnement des unités participant au SAMU et au centre de régulation, le concours des chirurgiens-dentistes (cf. Sentinelle n°352…

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IDE – Pratiques Avancées – Urgences – Degré de gravité

27 octobre 2021

Un décret en date du 25 Octobre 2021, codifié dans le Code de la santé publique aux articles R4301-1 et suivants, vient préciser les modalités relatives à l’exercice en pratique avancée des infirmiers…

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Dépôt d’urgence – Plasma lyophilisé

16 août 2020

Un décret en date du 7 Août 2020 modifie la rédaction de l’article D. 1221-20 du Code de la santé publique, relatif aux dépôts de sang au sein des établissements de santé. Les dépôts d’urgence pourron…

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Protocole de coopération – Suture – Urgences (mars 2020)

15 mars 2020

En application de l’article L4011-1 du code de la santé publique les professionnels de santé travaillant en équipe peuvent par des protocoles de coopération opérer entre eux des transferts d'activ…

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Articulation Gardes SMUR et Service des Urgences

14 juin 2018

Un décret du 31 mai 2018 vient modifier l’article D 6124-11 du code de la santé publique relatif aux conditions techniques de fonctionnement des structures de médecine d’urgence afin de préciser le fo…

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Services d’urgences – Anticipation des situations de tensions estivales

14 juin 2018

A l’approche de l’été, la DGOS rappelle dans une instruction, mise en ligne le 1er juin 2018, les leviers permettant d'anticiper les tensions estivales sur les structures de médecine d'urgence…

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Aide Médicale Urgente et Moyens héliportés – Instruction

16 avril 2017

Par la voie d’une instruction interministérielle du 24 mars 2017, la DGOS et la DGSCGC (Direction générale de la sécurité civile et de la gestion des crises) ont procédé à la diffusion d’un document é…

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Urgences médico-psychologique – Organisation régionale

15 janvier 2017

L’article R 6311-32 du code de la santé publique, introduit par le décret 2016-1327 du 6 octobre 2016, prévoit qu’un arrêté ministériel précise les modalités de coordination et de mobilisation du rése…

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