Publications

PublicationsSentinelleQualité / Gestion du risque

Divers

Création – Système d’information- Sécurité sanitaire – Suivi

23 juin 2023

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Par un décret du 22 juin 2023 est créé un traitement de données à caractère personnel, dénommé « système d’information de veille et sécurité sanitaires » (SI-VSS) pour : assurer la traçabilité de…

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Dispositif médicaux numériques – Référentiel interopérabilité et sécurité

03 mars 2023

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un arrêté en date du 22 février 2023 vient approuver le référentiel d’interopérabilité et de sécurité des dispositifs médicaux numériques, référentiel annexé à l’arrêté et consultable sur le site inte…

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Expérimentation – Prévention du risque transfusionnel

07 décembre 2022

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un arrêté en date du 27 novembre 2022 permet la mise en œuvre, pour une durée de 30 mois à compter du 7 décembre 2022, d’une expérimentation « Prévention du risque transfusionnel par mise en place d’u…

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Vigilances relatives aux produits de santé – Missions – Organisation territoriale

17 novembre 2022

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un arrêté en date du 14 novembre 2022 revient sur l’organisation territoriale des vigilances relatives aux produits de santé prévue à l’article R1413-61-4 du Code de la santé publique, issu d’un décre…

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Management qualité – Circuit des dispositifs médicaux implantables

17 septembre 2021

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Un arrêté en date du 8 Septembre 2021 encadre le management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux implantables (DMI) dans les établissements de santé et les installations de chirurgie esth…

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Dispositifs médicaux stériles – Management de la qualité

09 décembre 2020

Divers • Qualité / Gestion du risque • Sentinelle

Par un décret du 7 décembre 2020 est institué un management de la qualité du circuit des dispositifs médicaux stériles dans les établissements publics de santé et les installations de chirurgie esthét…

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