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PublicationsSentinelleQualité / Gestion du risque

Sécurité informatique

Programme de financement – « Stratégie de continuité et de reprise d’activité »

18 janvier 2025

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

Un arrêté en date du 10 janvier 2025 vient modifier l’arrêté du 18 mars 2024 relatif à un programme de financement destiné à renforcer la sécurité numérique des établissements de santé – Fonction « An…

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Système national des données de santé – Référentiel de sécurité

08 mai 2024

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

Un arrêté en date du 6 mai 2024 remplace le référentiel de sécurité applicable au Système national des données de santé (SNDS). Par conséquent, l’arrêté du 22 mars 2017 est abrogé. Les exigences de ce…

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Signalement des incidents de sécurité informatique

28 avril 2022

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

Un décret en date du 27 avril 2022 vient déterminer les conditions et les modalités de mise en œuvre des signalements des incidents significatifs ou graves de sécurité des systèmes d’information. Sont…

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Identification électronique des acteurs de santé – Référentiels

13 avril 2022

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

Un arrêté en date du 28 mars 2022 complété par deux arrêtés du 4 avril 2022 vient approuver le référentiel de sécurité relatif à l’identification électronique des utilisateurs des services numériques…

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DPO – Guide pratique

29 novembre 2021

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

La CNIL a publié un guide pratique RGPD DPO avec pour objectif d’accompagner les organismes dans la mise en place d’un DPO et les délégués dans l’exercice de leurs missions, en rappelant notamment le…

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Charte d’audit – Système nationale des données de santé

19 juin 2021

Qualité / Gestion du risque • Sentinelle • Sécurité informatique

Un arrêté en date du 11 Mai 2021 vient homologuer la charte d’audit applicable aux audits relatifs au système national de santé, charte concernant également du fait du point 3, les audits des systèmes…

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