Publications

Etudiant

Etudiants en médecine – Indemnité liée au service de garde

16 août 2015

Un arrêté du 6 août 2015 prévoit la revalorisation en deux temps du montant de l’indemnité liée au service de garde pouvant être perçue par les étudiants en médecine dans le cadre du service de garde…

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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail

01 janvier 2015

L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…

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Sage-femme – Etudiant- Remplacement

30 septembre 2014

Le présent décret fixe les conditions d’application de l’article L.4151-6 du code de la santé publique qui permet à des étudiants sages-femmes d’exercer la profession de sage-femme comme remplaçant. I…

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Etudiants paramédicaux – Gratification et délai de carence

04 avril 2012

Une circulaire afin de lever toute ambiguïté rappel que les étudiants paramédicaux : Ne sont pas soumis à la gratification. En effet la loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternanc…

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