Publications
Avancement de grade - Taux de promotion
Tableau d’avancement – Date de prise d’effet
L’avancement de grade suppose généralement l’établissement d’un tableau d’avancement qui, le plus souvent, prend effet au 1er janvier. Dans un arrêt du 19 août 2025, le Conseil d’État reconnaît toutef…
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Carrière – Avancement – Corps paramédicaux en voie d’extinction – Catégorie A et B
En application des accords de Ségur du 13 juillet 2020 et suite à la publication des textes venant restructurer les carrières des corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés, des infir…
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Avancement – Taux de promotion (septembre 2020)
En application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les taux…
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Avancement de grade 2018 – Taux de promotion (août 2018)
Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…
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Avancement de grade 2018 – Taux de promotion (mai 2018)
Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…
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Avancement de grade – Taux de promotion (juillet 2017)
Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…
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Avancement de grade- Taux de promotion
Pris en application du décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 relatif à l'avancement de grade dans certains corps de la fonction publique hospitalière, l'arrêté du 11 octobre 2007 déterminant les…
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