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Modèles

ERP : Modèles de formulaire

21 décembre 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un arrêté fixe les modèles des formulaires concernant : La demande d'autorisation de construire, d'aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) », enregistrée sous le…

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RBP – Rédaction du certificat initial

21 décembre 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

La haute autorité de santé a publié plusieurs recommandations concernant la rédaction d’un certificat médical initial par un médecin pour les victimes de violences qu’elles soient volontaires ou qu’il…

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Nouveau modèle de rapport annuel biovigilance

15 mars 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Le rapport annuel de synthèse de biovigilance a pour finalité de regrouper les informations relatives aux effets indésirables et aux incidents déclarés par le correspondant local de biovigilance ou qu…

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PSL – Fiche de déclaration d’incident grave

15 février 2011

Modèles • Sentinelle • Sécurité - Vigilances

Un incident grave est un incident lié aux prélèvements de sang, à la qualification biologique du don, à la préparation, à la conservation, à la distribution, à la délivrance ou à l'utilisation de…

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