ATMP – Modalités de demande du taux unique (Incontournable) ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Depuis le décret du 5 juillet 2010 (voir Sentinelle n°29) applicable au 1er janvier 2012, il est désormais possible pour une entreprise qui relève d'une tarification individuelle ou mixte de demander de façon définitive, selon des
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Certification V2010 – Mise à jour 2011 Certification et Evaluations • Qualité / Gestion des risques • Sentinelle La Haute autorité de santé (HAS) a mis en ligne le manuel de certification V2010 mis à jour. L’objectif de ces modifications est de prendre en compte non seulement les changements législatifs et réglementaires mais aussi les
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Agrément associations représentant des usagers (Avril 2011) Associations représentant des usagers 2011 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Une nouvelle association est agréée au niveau national pour une durée de cinq années : la Fédération nationale VMEH (visite des malades dans les établissements hospitaliers) peut donc représenter les
Réforme des retraites – Décrets d’application Ressources Humaines • Retraites • Réforme des retraites • Sentinelle Plusieurs décrets et un arrêté d’application ont été publiés suite à la réforme des retraites opérée par la loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010 (voir Sentinelle n° 37). Ces textes traitent principalement de la retraite anticipée pour pénibilité
Nouveau statut des infirmiers – Primes et NBI Prime : Nouvelle Bonification Indiciaire • Primes • RH – Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes Plusieurs décrets relatifs aux primes et indemnités des infirmiers ont été modifiés afin de prendre en compte le nouveau statut des « infirmiers en soins généraux et spécialisés
Focus N°23 – Avril 2011 – Contrôle externe de la T2A Autorités de tutelle • Focus • Relations avec les autorités extérieures Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 46 – 15 au 30 mars 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
