Téléconsultation – Référentiel interopérabilité et sécurité Divers • Qualité / Gestion des risques • Sentinelle Un arrêté en date du 18 octobre 2024 vient modifier le référentiel d’interopérabilité, de sécurité et d’éthique des systèmes d’informations de téléconsultation (cf. Sentinelle n°355) et vient préciser la procédure de délivrance du certificat de conformité des systèmes d’information des…
Sentinelle N°371 du 1er au 15 Octobre 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°371 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Internes – Docteurs juniors – Obligation de service et temps de travail – Rappels Internes • Ressources Humaines • Sentinelle Une instruction en date du 19 septembre 2024 vient rappeler les obligations de service et du temps de travail des étudiants de 3ème cycle, notamment suite aux décrets n°2022-1122 du 14 août 2022 (cf. Sentinelle
Avis de médecine du travail – Modèles Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle En application de la loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention en santé au travail (Cf. sentinelle 295), un arrêté en date du 26 septembre 2024 vient modifier l’arrêté du 16 octobre 2017 fixant le modèle d’avis d’aptitude, d’avis d’inaptitude,
Rupture conventionnelle – Annulation – Requalification en démission Ressources Humaines • Sentinelle La Cour de cassation a eu à se prononcer sur les conséquences de l’annulation d’une convention de rupture conventionnelle, dans un arrêt en date du 19 juin 2024. En l’espèce, un salarié demande une rupture conventionnelle à son employeur en arguant d’un motif
Tableau de suivi de la veille réglementaire – 3ème trimestre 2024 Sentinelle • Tableaux trimestriels de suivi de la veille réglementaire Télécharger le tableau de suivi de la veille réglementaire du 3ème trimestre 2024 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot
Sentinelle N°370 du 16 au 30 Septembre 2024 Année 2024 • Intégrales • Sentinelle Télécharger la Sentinelle N°370 Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Agrément associations d’usagers Associations représentants des usagers 2024 • Droits des patients – Protection des usagers • Représentation des usagers • Sentinelle Par arrêté en date du 20 septembre 2024, est délivré à titre national l’agrément pour 5 ans à l’association suivante : ENDOMIND France Arrêté du 20 septembre 2024 portant agrément national d’associations et unions
Maladie à déclaration obligatoire – Orthopoxviroses dont variole Organisation de la santé • Sentinelle Un arrêté en date du 18 septembre 2025 vient modifier la fiche de déclaration devant être envoyée à l’ARS dans le cadre de la notification obligatoire des données individuelles concernant les cas d’orthopoxvirose. Cette nouvelle fiche se trouve en annexe du
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