Sentinelle N°128 du 16 au 31 Août 2014 Année 2014 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Focus N°64 – Septembre 2014 – L’admission en Soins sur Demande d’un Tiers (SDT) Etablissement • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Examen de biologie médicale – Conditions de réalisation Biologie médicale • Organisation de la santé • Sentinelle Les articles L 6211-13, L 6211-14 et L 6211-18 du code de la santé publique prévoient des dérogations au principe selon lequel un examen de biologie médicale (prélèvement et phase analytique) doit être réalisé au sein d’un laboratoire
Prescription non conforme à l’Autorisation de mise sur le marché Médicaments – Produits de santé • Prescription • Sentinelle La loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 comporte peu de dispositions intéressant le fonctionnement des établissements de santé et des établissements sociaux et médico-sociaux. On relèvera toutefois l’extension de la possibilité de
Loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes Non discrimination • Parité • Ressources Humaines • Sentinelle La loi pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes, définitivement adoptée par le Parlement le 23 juillet 2014, a été publiée au JORF du 5 août 2014. Ce texte comporte à la fois des
D3S – Modification des listes d’établissements (août 2014) D3S Modification des listes d’établissements • Direction • RH – Fonction Publique • Sentinelle Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément, ces arrêtés concernent : La liste des établissements publics de santé
Formation – Axes et actions nationales prioritaires (Incontournable) Formation – Axes et actions nationales prioritaires • Formation – Etudes • Sentinelle Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2015 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux, pour le développement
Plan Autisme 2013-2017 – Repérage et diagnostic précoce (juillet 2014) Handicap/Incapacité • Plan Autisme • Sentinelle La mise en place dans l’ensemble des régions des actions coordonnées de repérage, de diagnostic et d’interventions précoces pour enfants avec autisme ou autres troubles envahissants du développement (TED) constitue l’une des principales mesures du plan Autisme 2013-2017. Après
Soins psychiatriques Protection des personnes (août 2014) Droits des patients – Protection des usagers • Sentinelle • Soins psychiatriques • Soins sans consentement Certaines des dispositions de la loi n° 2013-869 du 27 septembre 2013 concernant les conditions d’intervention du juge des libertés et de la détention (JLD) en matière de soins psychiatriques sans consentement
