Actualisation du plan comptable M. 22 (décembre 2013) Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle Le plan comptable M 22 est mis à jour par deux arrêtés du 17 décembre 2013. Cette nouvelle version est applicable dès l’exercice 2014 et remplace l'annexe 4 du tome I de l'instruction budgétaire et comptable M.…
Focus N°56 – Janvier 2014 – La protection juridique des majeurs (1) Droits des patients • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°112 du 16 au 31 décembre 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Assurés nés en 1957 – Durée de cotisations pour bénéficier d’une pension de retraite à taux plein Ressources Humaines • Retraites • Sentinelle Un décret du 13 décembre fixe à 166 trimestres la durée d'assurance requise des assurés nés en 1957 pour bénéficier de leur pension de retraite sans décote (dite « à taux plein
Règles relatives au temps de travail – Pouvoirs du Directeur RH – Fonction Publique • Sentinelle • Statut • Statut général Saisi d’un pourvoi contre un jugement du Tribunal administratif de Dijon rejetant la demande d’annulation d’un refus du Directeur d’un Centre Hospitalier de modifier les plannings d’un ouvrier professionnel qualifié travaillant de nuit, le
Suivi médical post-professionnel RH – Fonction Publique • Santé au travail • Sentinelle Un décret du 12 décembre 2013 instaure au bénéfice de l’ensemble des personnels relevant de la fonction publique (fonctionnaires et agents contractuels) ayant, durant leur carrière, été exposé à un agent cancérogène, mutagène ou toxique pour la reproduction, un droit à un
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EHPAD – Ratios d’analyse des dépenses de soins Comptabilité • Contrôle Fiabilisation Certification • Sentinelle Afin de poursuivre la démarche initiée en 2012 d’analyse des dépenses de soins en EHPAD, le ministère précise par voie de circulaire les huit ratios qui seront déployés pour 2013 : Ration 1 : le taux d’utilisation de la dotation de soins
Sentinelle N°111 du 1er au 15 Décembre 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
