Formation – Axes et actions nationales prioritaires (juillet 2013) Formation – Axes et actions nationales prioritaires • Formation – Etudes • Sentinelle Une circulaire a pour finalité de présenter aux établissements les axes prioritaires 2014, qu’il appartient à chacun de décliner en fonction de ses enjeux, pour le développement des compétences des personnels des établissements…
Médicaments agréés – Service public (juillet 2013) Médicaments – Produits de santé • Médicaments agréés – Service public • Médicaments agréés – Année 2013 • Sentinelle L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l'achat, la fourniture, la prise en charge et l'utilisation par les collectivités publiques de certains
Actualisation du plan comptable M. 22 -Circulaire (juillet 2013) Comptabilité • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle Suite aux modifications du plan comptable M22 résultants de l’arrêté du 24 décembre 2012, une circulaire apporte des précisions sur la mise à jour du plan comptable M22 et rappelle certaines règles budgétaires et comptables applicables
Fonctionnaires Catégorie C et Moniteur d’atelier – Echelonnement indiciaire RH – Fonction Publique • Sentinelle • Traitements Indemnités et Primes L’échelle 6 de rémunération des agents classés en catégorie C de la fonction publique hospitalière voit son cadre modifié par décret : L’échelon spécial prévu en fin de grille est remplacé par un échelon 8. Les
Guide de prise en charge des frais de transport Organisation des soins • Sentinelle • Transports sanitaires Pour répondre à la multiplicité de textes et aux difficultés d’application des règles applicables en matière de prise en charge des frais de transport de patients, la DGOS et la CNAMTS ont décidé par le biais d’un «
Attachés d’administration hospitalière – Concours réservé AAH • Evolution des carrières • RH – Fonction Publique • Sentinelle Afin de favoriser l’accès des agents non titulaires à l’emploi titulaire, le décret du 6 février 2013 prévoit l’application à la fonction publique hospitalière des dispositions de la loi 12 mars 2012 (voir Sentinelle n° 90) en
Personnel de direction (DH et D3S) – Statut Direction • RH – Fonction Publique • Sentinelle Les statuts particuliers des directeurs d’hôpitaux et des directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière font l’objet, par décret en 10 juillet 2013, de quelques modifications relatives à la procédure de recrutement des DH d’une
Sentinelle N°101 du 1er au 15 Juillet 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Déclaration sociale nominative – Délai de transmission Formalités • Ressources Humaines • Sentinelle Le II de l’article R 133-4 du Code de la sécurité sociale prévoit que l’employeur est tenu de déclarer, dans un délai fixé par un arrêté conjoint des ministres chargés de la sécurité sociale et de l’emploi : La fin du contrat de
