Diphtérie – Conduite à tenir Autres (grippe, interdiction de fumer, etc) • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Suite à la survenance de plusieurs cas importés de diphtérie ces dernières années, des recommandations de prise en charge des patients et de leur entourage ont été rappelées par voie d’instruction (élaborées…
Amiante – Demande d’indemnisation Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle A l’occasion d’un décret modifiant certaines dispositions relatives au fond d’indemnisation des victimes de l’amiante (nomination du président et composition de la commission d’examen des circonstances de l’exposition), celles relatives à la procédure d’indemnisation et plus précisément la demande d Article
Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément les PASA (Pôles d’activité
Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou
Congés maladie/CLM/CLD – Maintien du demi-traitement (Incontournable) Congés • Congés et Arrêts maladie • RH – Fonction Publique • Sentinelle Le dispositif permettant, à l’expiration des droits statutaires relatifs à congé maladie, à congé longue maladie ou à congé longue durée, au fonctionnaire qui attendait d’être admis à la retraite de bénéficier d’un demi -traitement
Sentinelle N° 11 – 1er au 15 octobre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 58 – 16 au 30 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Assurance maladie – Pénalité financière/ Procédure Protection sociale • Sentinelle Conformément à l’article L 162-1-14 du code de la sécurité sociale, la violation de certaines règles de l’assurance maladie entraine le versement de pénalités financières, comme par exemple : « toute inobservation des règles du présent code [code de la sécurité sociale], du code de la sant
Accueil de jour – Forfait journalier de transport (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Fonctionnement • Sentinelle Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’accueil : o Elle est de six places pour les établissements qui
