Sentinelle N° 57 – 1er au 15 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 38 – 16 au 30 novembre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude Déclarations – repérages • Légionelles • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire (instaurées par l’arrêté du 1er février 2010
LRAR par voie électronique Etablissements – Gouvernance • Informatique Numérique et Nouvelles technologies • Sentinelle Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le décret d’application de ces dispositions a été publié, il prévoit par exemple : les modalités
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D3S – Modification des listes d’établissements (janvier 2011) D3S Modification des listes d’établissements • Direction • RH – Fonction Publique • Sentinelle Plusieurs arrêtés modifient les différentes listes des établissements dans lesquels les directeurs d’établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S) peuvent exercer. Plus précisément cela concerne : La liste des établissements publics de santé où les
Modification du plan comptable M 22 (janvier 2011) Comptabilité – Finances • Plan comptable • Plan comptable M22 • Sentinelle Le plan comptable M 22 applicable aux établissements et services publics sociaux et médico-sociaux tel qu’issu de l’arrêté du 31 décembre 2010 (voir Sentinelle n° 41) a été rectifié. Il s’agit pour l’essentiel d’ajout de
Contribution 2010 au CNG Comptabilité – Finances • Contribution CNG • Sentinelle • Taxes et contributions Le taux de contribution au CNG pour 2010 est de 0,02 % soit légèrement inférieur à celui fixé pour 2009 (0,03 % voir Sentinelle n° 11). Pour rappel, cette contribution est due par tous les établissements publics sanitaires et
Sentinelle N° 50 – 16 au 31 mai 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
