Focus N°8 – Janvier 2010 – Les Communautés Hospitalières de Territoire V2 Coopérations • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Loi de financement de sécurité sociale (Incontournable) Fonctionnement • Sentinelle La loi de financement de la sécurité sociale comprend de nombreux articles relatifs aux établissements sanitaires et médico-sociaux, dont : La rationalisation au maximum des dépenses de santé et l’évitement des gaspillages : o Les agences régionale Article réservé aux abonnés
Sentinelle N° 15 – 1er au 15 décembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Grippe A (H1N1) : vaccination en établissements (Incontournable) Responsabilité • Sentinelle • Vaccination Une circulaire indique les modalités de vaccination des résidents dans les établissements médico-sociaux et précise la répartition des tâches entre directeurs d’établissements, préfectures et conseils généraux. La question de l’information des résidents et/ou de leurs familles est également abordée. Article réservé aux
Nouveau moyen de défense : éventuelle inconstitutionnalité d’une obligation imposée par la loi (Incontournable) Divers • Responsabilité • Sentinelle Toute loi doit en principe respecter la Constitution, norme suprême ayant une force juridique supérieure à celle-ci. Toutefois le système juridique français ne permettait pas jusqu’alors de constater l’inconstitutionnalité d’une loi après sa publication. En effet,
Sentinelle N° 14 – 16 au 30 novembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Publicité préalable à la passation d’un contrat (Incontournable) Achats – Marchés publics • Divers • Sentinelle Quelques modifications sont apportées à la procédure à respecter avant toute commande « publique », soit soumise au Code des marchés publics, soit à l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 (notamment pour les établissements privés de santé participant au service
Sentinelle N° 13 – 1er au 15 novembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 12 – 16 au 31 octobre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
