Sentinelle N° 36 – 16 au 31 octobre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Télémédecine – Avancées de la réglementation (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Sentinelle Suite à la loi HPST qui a inséré la possibilité de la télémédecine au Code de la santé publique, le décret n° 2010-1229 du 19 octobre 2010 ajoute un chapitre réglementaire afin d’indiquer les principaux encadrements de la télémédecine (articles R 6316-1 à
Cliniciens hospitaliers – Publication du statut (Incontournable) RH – Fonction Publique • Sentinelle Le décret n° 2010-1218 du 14 octobre 2010 crée de nouveaux articles R 6152-701 à R 6152-718 au Code de la santé publique afin de fixer les dispositions applicables pour l’emploi de « cliniciens hospitaliers », statut introduit par la loi HPST du 22
Sentinelle N° 35 – 1er au 15 octobre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
CPOM – Renforcement des sanctions (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Sentinelle Suite à la loi HPST du 21 juillet 2010, la partie réglementaire du Code de la santé publique relative aux contrats pluriannuels d’objectifs et de moyens (CPOM) est rénovée. L’ordre de certaines dispositions est changé ; la liste des éléments figurant obligatoirement aux CPOM et
Droit d’option infirmier – Modalités pratiques (Incontournable) Etablissements – Gouvernance • Sentinelle Comme annoncé lors de la sentinelle précédente, une circulaire détaillant les modalités de mise en œuvre du droit d’option des infirmiers de la fonction publique hospitalière a été présentée. Les 13 fiches annexes permettront un appui technique aux directions des ressources humaines afin
Sentinelle N° 34 – 16 au 30 septembre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Focus N°17 – Octobre 2010 – La vaccination des personnels Focus • Ressources Humaines Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Nouveau statut des infirmiers – Droit d’option (Incontournable) RH – Fonction Publique • Sentinelle Dans la continuité du protocole d'accord du 2 février 2010 et de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010, un nouveau statut est mis en place à destination des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière. Le nouveau corps des
