Sentinelle N°104 du 16 au 31 août 2013 Année 2013 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins Organisation de la santé • SROS • Sentinelle Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le 31 juillet
ESSMS – Contrat Pluriannuel d’Objectifs et de Moyens (Incontournable) ARS • Autorités de tutelle/Assurance maladie • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Par l’intermédiaire d’une circulaire à destination des autorités chargées de l’autorisation des établissements et services sociaux et médico-sociaux, la Direction Générale de la Cohésion Sociale (DGCS) souhaite relancer la démarche de contractualisation
Recueil et Traitement des données d’activité médicale – Activité de médecine d’urgences Autorités de tutelle/Assurance maladie • Données d’activité médicale • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Dans le cadre de l’analyse de l’activité des établissements de santé, les modalités de recueil et de traitement des données d’activité médicale des établissements (publics et privés)
Greffes d’organes et de cellules hématopoïétique – Schémas Interrégionaux d’organisation des soins Greffe et prélèvement d’organes • Organisation des soins • Sentinelle Afin de permettre la mise en œuvre du Plan national de santé publique 2012 concernant la greffe d’organes et de cellules souches hématopoïétiques (CSH), une instruction de la DGOS mise en ligne le
Liste des stupéfiants et des substances vénéneuses (août 2013) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Deux nouveaux arrêtés modifient la liste des substances classées comme stupéfiants et la liste des substances vénéneuses. La méthoxétamine est ajoutée à la liste des substances classées comme stupéfiants (annexe
Evolution budgétaire et comptable 2013 Budget • Comptabilité • Sentinelle Une circulaire interministérielle (DGOS / Direction générale des finances publiques) mise en en ligne le 7 août 2013 vient préciser les quelques évolutions que connaissent, à compter de 2013, le cadre budgétaire et la nomenclature comptable budgétaires et comptables des établissements de santé Article réservé
Facturation à l’Assurance Maladie – Délai (août 2013) Comptabilité • Facturation • Sentinelle Une circulaire du 18 juin 2012 était venue préciser les modalités de mise en œuvre de l’article L 126-25 du code de la sécurité sociale à compter du 1er janvier 2012. Celui-ci fixe à un an, le délai, dont disposent les établissements
Guide technique d’accréditation pour l’évaluation des systèmes informatiques en biologie médicale – SH GTA 02 COFRAC • Sentinelle En vue de faciliter l’évaluation des systèmes informatiques en biologie médicale, un groupe de travail comportant de nombreux représentants (biologistes médicaux, représentants du Comité de section et de la Commission technique d’accréditation, représentants de l’ASIP Santé, de
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