Dotations régionales 2012 (novembre 2012) Dotations • Dotations régionales • Financements • Sentinelle Les montants des dotations régionales relatives aux dotations annuelles de financement, aux dotations MIGAC (missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation) et aux dotations USLD (unités de soins de longue durée) ont été fixés pour l’année 2012 par un arrêté du…
Diplômes de santé – Enquête Diplômes • Diplômes de santé • Formation – Etudes • Sentinelle Une circulaire traite de l’enquête annuelle relative à l’évolution des formations aux professions de santé, à la demande de la direction générale de l’offre de soins et du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche. Elle recouvre les
DPC – Indemnisation des membres des instances Développement professionnel continu • Formation – Etudes • Sentinelle Un arrêté traite de l’indemnisation des membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu. Ainsi, les représentants des professionnels de santé membres des instances de l’organisme gestionnaire du développement professionnel continu (conseil de gestion, comité Article réservé
Emplois d’avenir – Mise en œuvre Contractuels • Contrats aidés • Emplois d’avenir • Ressources Humaines • Sentinelle A l’occasion d’une circulaire du ministère chargé du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social notamment adressée aux préfets de région, certaines précisions ont été apportées concernant les emplois d’avenir. Aussi certains points
Fusion d’établissements – Précisions (novembre 2012) Coopérations • Fusion d’établissements • Sentinelle A l’occasion d’une circulaire relative à la coordination des Agences régionales de santé et des directions régionales et départementales des finances publiques lors de mesures d’adaptation de l’organisation territoriale des soins et du réseau des comptables publics, des précisions ont été apportées Article
Réseaux de santé – Guide méthodologique Coopérations • Réseaux de santé • Sentinelle Une instruction vise à présenter le guide méthodologique intitulé « Améliorer la coordination des soins : comment faire évoluer les réseaux de santé ». L’objectif de ce document est de proposer les orientations visant à faire évoluer les réseaux de santé vers une mission d’appui
AMM – Pharmacovigilance Pharmacovigilance • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Un décret vise à renforcer les dispositions en matière de sécurité des médicaments à usage humain soumis à autorisation de mise sur le marché (AMM) et celles relatives à la pharmacovigilance dans le code de la santé publique. L’objectif est de mettre en conformité les
FMESPP – Crédits pour 2012 (octobre 2012) Financements • Modernisation des établissements • Sentinelle Une circulaire détaille les délégations de crédit du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés (FMESPP) ainsi que les modalités d’attribution par les agences régionales de santé aux établissements éligibles. Cela concerne le financement de : La première
Liste des substances stupéfiantes Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants Un nouveau produit a été ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiantes : le méthylamphétamine. Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants (JORF
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