Placenta cordon ombilical – Conditions d’utilisation Etablissements • Recherche et bioéthique • Sentinelle Une circulaire vise à rappeler aux établissements de santé les conditions d’utilisation du placenta et du cordon car des sociétés commerciales se livrent à des activités illégales en proposant soit de préparer et de conserver contre rémunération les cellules hématopoïétique du sang…
Sentinelle N°81 du 1er au 15 septembre 2012 Année 2012 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Dispositifs médicaux – Prise en charge Dispositifs médicaux • Médicaments – Produits de santé • Sentinelle Le code de la sécurité sociale prévoit que l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les établissements de santé, de produits de santé financés au titre des prestations d’hospitalisation et qui entrent dans des catégories homogènes,
Déclaration publique d’intérêts (septembre 2012) Déclaration publique d’intérêts • Organisation de la santé • Sentinelle Depuis le 1er juillet 2012 les membres de certaines instances de la santé telles que l’ONIAM, l’ANSM, l’agence de biomédecine ou encore l’ASN doivent au moment de leur prise de fonction procéder à l’établissement d’une déclaration d’intérêt, sur la base
Radiophysique médicale – Diplôme Diplôme / Radiophysique médicale • Diplômes • Formation – Etudes • Sentinelle Un nouveau diplôme a été ajouté à la liste de ceux compatibles avec l’exercice des missions de la personne spécialisée en radiophysique médicale et permettant l’inscription à la formation spécialisée. En outre, les références ont été modifiées afin de
Chimiothérapie – Pédiatrie Compétences • Pédiatrie • Ressources Humaines • Sentinelle Les conditions de primo-prescription de chimiothérapie sont énoncées à l’article D.6124-134 du code la santé publique. Or le cas de la primo-prescription pour les mineurs n’est pas prévu. C’est pourquoi, dans l’attente de la mise en place d’un DESC adapté, un décret définit les
Heures supplémentaires – Commentaires Heures supplémentaires • Ressources Humaines • Sentinelle • Temps de travail La loi de finance rectificative pour 2012 a modifié le régime social applicable aux heures supplémentaires, c’est pourquoi une circulaire vient en préciser la portée. Elle rappelle dans un premier temps la teneur des modifications : Suppression pour les heures supplémentaires
HAD dans les établissements médico-sociaux (septembre 2012) Etablissements • HAD – SAAD – SSIAD • Sentinelle Suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 la notion de domicile s’entend du lieu de résidence ou d’un établissement avec hébergement relevant du code de l’action sociale et des familles (L 6111-1 du code de la santé
Harcèlement sexuel – Commentaire de la loi Harcèlement moral et sexuel • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Suite au rétablissement de la définition du harcèlement sexuel dans le code pénal par la loi n° 2012-954 (voir Sentinelle n° 79), une circulaire présente et explique la portée de ces nouvelles dispositions. Ainsi est
1 mois d'essai gratuit sans engagement
Questions illimitées
Réponses en 36 heures ouvrées
