Vidéosurveillance -Rappel des règles juridiques Etablissements • Informatique Numérique et Nouvelles technologies • Sentinelle Une circulaire rappel le cadre juridique applicable à l’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique et dans les lieux ou établissements ouverts au public ainsi que dans les lieux non ouverts au public. A noter que : L’installation des systèmes…
Amiante et plomb – Repérage Amiante • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Dans la lignée du décret du 3 juin 2011 (voir Sentinelle n° 51), plusieurs arrêtés ont été publiés concernant les risques liés aux expositions à l’amiante ou au plomb parmi eux certains traitent : Du diagnostic du risque d’intoxication par le plomb des peintures
Sentinelle N° 57 – 1er au 15 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 38 – 16 au 30 novembre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude Déclarations – repérages • Légionelles • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire (instaurées par l’arrêté du 1er février 2010
Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés Compétences • Prothésistes-orthésistes • Ressources Humaines • Sentinelle Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées. Ces changements concernent les dispositions relatives : Aux conditions requises pour exercer les métiers de l’appareillage. En Article
Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM Médicaments – Produits de santé • Prise en charge Assurance Maladie • Sentinelle La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relative au VIH,
LRAR par voie électronique Etablissements • Informatique Numérique et Nouvelles technologies • Sentinelle Le code civil prévoit la possibilité d’envoyer une lettre recommandée par courrier électronique pour la conclusion ou l'exécution d'un contrat dans certaines conditions (article 1369-8). Le décret d’application de ces dispositions a été publié, il prévoit par exemple : les modalités rel Article
Sentinelle N° 50 – 16 au 31 mai 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
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