Publications

Droit public des établissements de santé

PUI – Vente au public – Abrogation sans incidence

PUI – Vente au public – Abrogation sans incidence Médicaments – Produits de santé • PUI • Pharmacies à usage intérieur • Sentinelle La décision du 15 juillet 2004 modifiée relative à la vente au public de spécialités pharmaceutiques par les pharmacies à usage intérieur des établissements de santé et à leur prise en charge…

Stupéfiants – Réglementation (septembre 2011)

Stupéfiants – Réglementation (septembre 2011) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Stupéfiants Réglementation – Cannabis • Substances vénéneuses et stupéfiants En raison d’un risque de pharmacodépendance, d’abus et d’usage détourné, les médicaments à base de clonazépam administrés par voie orale sont désormais soumis à des conditions particulières de prescription et de délivrance applicable

Vidéosurveillance -Rappel des règles juridiques

Vidéosurveillance -Rappel des règles juridiques Etablissements – Gouvernance • Informatique Numérique et Nouvelles technologies • Sentinelle Une circulaire rappel le cadre juridique applicable à l’installation de caméras de vidéoprotection sur la voie publique et dans les lieux ou établissements ouverts au public ainsi que dans les lieux non ouverts au public. A noter que : L’installation

Amiante et plomb – Repérage

Amiante et plomb – Repérage Amiante • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Dans la lignée du décret du 3 juin 2011 (voir Sentinelle n° 51), plusieurs arrêtés ont été publiés concernant les risques liés aux expositions à l’amiante ou au plomb parmi eux certains traitent : Du diagnostic du risque d’intoxication par le plomb des peintures

Sentinelle N° 57 – 1er au 15 septembre 2011

Sentinelle N° 57 – 1er au 15 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Sentinelle N° 38 – 16 au 30 novembre 2010

Sentinelle N° 38 – 16 au 30 novembre 2010 Année 2010 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi     Mot de passe oublié Retour

Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude

Légionelles – Surveillance des circuits d’eau chaude Déclarations – repérages • Légionelles • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Suite aux nouvelles obligations incombant aux établissements de santé et médico-sociaux en matière de surveillance des légionnelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire (instaurées par l’arrêté du 1er février 2010

Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés

Prothésiste et orthésiste pour l’appareillage des handicapés Compétences • Prothésistes-orthésistes • Ressources Humaines • Sentinelle Un décret modifie les dispositions du code de la santé publique concernant les professions de prothésiste et d’orthésiste pour l’appareillage des personnes handicapées. Ces changements concernent les dispositions relatives : Aux conditions requises pour exercer les métiers de l’appareillage. En Article

Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM

Biologie médicale – Actes pris en charge par l’AM Médicaments – Produits de santé • Prise en charge Assurance Maladie • Sentinelle La liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (nomenclature), pour la partie relative aux actes de biologie médicale a été modifiée. Cela concerne notamment la partie relative au VIH,