Publications

Droit public des établissements de santé

Prophylaxie des IMM – Conduite à tenir

Prophylaxie des IMM – Conduite à tenir Autre (détecteurs de fumée, blanchisserie, etc) • Déclarations – repérages • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Du fait des modifications des recommandations de la vaccination antiméningococcique, une instruction relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque (IMM) remplace la précédente sur ce thème aux fins de l’actualiser.…

Détention de stupéfiants par un patient – Conduite à tenir

Détention de stupéfiants par un patient – Conduite à tenir Autorités judiciaires (police/procureur) • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle Une instruction aborde la conduite à tenir en cas de détention illégale de stupéfiants par un patient accueilli dans un établissement de santé. On entend par produits stupéfiants illégaux à la fois les produits

Qualité de la prise en charge médicamenteuse (Incontournable)

Qualité de la prise en charge médicamenteuse (Incontournable) Médicaments – Produits de santé • Qualité de la prise en charge médicamenteuse • Sentinelle Un arrêté applicable aux établissements de santé assurant le diagnostic, la surveillance et le traitement des malades, des blessés et des femmes enceintes traite du management de la qualité de prise en

Facturation médicaments – PUI

Facturation médicaments – PUI Médicaments – Produits de santé • PUI • Pharmacies à usage intérieur • Sentinelle Certains établissements de santé disposant d’une PUI sont autorisés à vendre au public au détail certains médicaments listés (par arrêté et dans certaines conditions, voir article L 5126-4 du code de la santé publique). Dans ce cadre,

Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011)

Infections nosocomiales – Bilan annuel (avril 2011) Hygiène • Infections nosocomiales • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Un nouvel arrêté prévoit le nouveau modèle de bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales que les établissements de santé doivent remplir. Il remplace celui prévu par l’arrêté du 5 mai 2008 qui est abrogé.

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP (Incontournable)

Ristournes et suppléments sur les cotisations AT-MP (Incontournable) ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Un arrêté du 9 décembre 2010 concernant les cotisations en matière d’accidents du travail ou de maladies professionnelles (AT-MP), et plus particulièrement les conditions d’attribution de ristournes ou, au contraire, d’imposition de suppléments (voir Sentinelle n° 39)

Vaccination contre la grippe des professionnels de santé

Vaccination contre la grippe des professionnels de santé Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination Une note d’information datant du 20 septembre 2010 vient seulement d’être publiée au Bulletin Officiel. Elle rappelle aux directeurs d’établissements (de santé et médico-sociaux), les recommandations relatives à la vaccination contre la grippe saisonnière (2010-2011) des professionnels

Réforme des retraites – Indemnités journalière maternité

Réforme des retraites – Indemnités journalière maternité Ressources Humaines • Retraites • Réforme des retraites • Sentinelle Un décret prévoit de prendre en compte les indemnités journalières d’assurance maternité pour déterminer le salaire de base servant au calcul de la pension d’assurance vieillesse. Ces nouvelles dispositions sont applicables aux personnels rattachés au régime général (tels

Réforme des retraites – Pénibilité

Réforme des retraites – Pénibilité Ressources Humaines • Retraites • Réforme des retraites • Sentinelle Suite à la publication des décrets d’application concernant la mise en œuvre de la retraite pour pénibilité du travail, une circulaire à destination des organismes de sécurité sociale reprend l’ensemble des règles applicables accompagnées d’exemples concrets de situations. De nombreuses