Plan Canicule 2016 Plan national canicule • Santé publique – plans nationaux • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Le Plan National Canicule (PNC) a pour objectif d’anticiper l’arrivée d’une canicule en définissant le rôle et les actions des différents acteurs, afin de prévenir et limiter les effets sanitaires. Comme chaque année, le Plan National Canicule…
Sentinelle N°171 du 1er au 15 juin 2016 Année 2016 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Déclaration – Maladies infectieuses Déclarations – repérages • Maladies infectieuses • Sentinelle • Sécurité – Vigilances Un décret du 2 juin 2016 vient compléter l’article D 3113-6 du code de la santé publique qui comporte la liste des maladies infectieuses devant faire l’objet d’une déclaration par le médecin ou le responsable du laboratoire de biologie
Contrôle de la qualité de l’air intérieur (juin 2016) Contrôle de la qualité de l’air • Déclarations – repérages • Sentinelle • Sécurité – Vigilances En application des articles R 221-30 et suivants du code de l’environnement, les propriétaires ou à défaut les exploitants de certains établissements publics et privés sociaux et médico-sociaux sont tenus
Masseurs-Kinésithérapeutes – Listes nominatives en vue de l’inscription à l’ordre Inscription à l’ordre • Ressources Humaines • Sentinelle L’article L 4321-10 du code de la santé publique prévoit depuis 2010 l’enregistrement des masseurs-kinésithérapeutes au fichier ADELI sur la base duquel l’Agence Régionale de santé établit une liste des masseurs-kinésithérapeutes portée à la connaissance du public.
Focus N°85 – Juin 2016 – Les Groupements Hospitaliers de Territoire Coopérations • Focus Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Information de l’administration par l’autorité judiciaire (mai 2016) Autorités judiciaires (police/procureur) • Lien avec les autorités extérieures • Sentinelle La loi n° 2016-457 du 14 avril 2016 relative à l'information de l'administration par l'autorité judiciaire et à la protection des mineurs a inséré dans le code de Procédure Pénale (CPP) deux nouvelles dispositions qui prévoient
Loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement – Décret d’application EHPAD • Etablissements • Sentinelle En application de la loi n° 2015-1176 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement publiée (Voir Sentinelle n° 160), un décret du 27 mai 2016 publié au JORF du 29 mai 2016 fixe
Expérimentation – Insuffisance rénale chronique (mai 2016) Etablissements • Fonctionnement • Insuffisance rénale chronique • Sentinelle Un décret du 19 juillet 2015 (voir Sentinelle n° 150) a organisé, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la mise en œuvre de projets pilotes destinés à améliorer le
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