Focus N°79 – Décembre 2015 – Le temps partiel dans la FPH Focus • RH-Fonction publique Dossier réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N°158 du 16 au 30 Novembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Neutralité – Laïcité – Port du Voile (Incontournable) Laïcité • RH – Fonction Publique • Sentinelle Christiane Ebrahimian, requérante, a été recrutée en 1999 en qualité d'agent contractuel de la fonction publique hospitalière en tant qu’assistante sociale au sein du Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre (CASH), un établissement public de la Ville
Etablissements médico-sociaux à but non lucratif – agrément accords de travail (novembre 2015) Agrément accords de travail • EMS à but non lucratif – Agréments 2015 • Ressources Humaines • Sentinelle Certains accords de travail applicables dans les établissements sociaux et médico-sociaux privés à but non lucratif sont agréés par arrêté en date des 5
Signalement de situations de maltraitance – Secret professionnel Droits des patients – Protection des usagers • Information – Accès au dossier médical – Secret médical • Secret médical – Secret professionnel – Secret partagé • Sentinelle L’article 226-14 du code pénal fixe les hypothèses où la levée du secret professionnel est autorisée. Cette disposition prévoit
Tableau des maladies professionnelles – EHPAD ATMP • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle Un décret du 4 novembre 2015 vient étendre le champ d'application du tableau de maladies professionnelles n° 76 relatif aux maladies liées à des agents infectieux ou parasitaires contractées en milieu d'hospitalisation et d'hospitalisation à domicile afin de permettre
Silence de l’Administration – Accord (novembre 2015) Droit – Généralités • Sentinelle La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l'administration et les citoyens (voir Sentinelle n°109) a modifié l’article 21 de la loi 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations
Vaccination contre la grippe des professionnels de santé (novembre 2015) Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle • Vaccination Par une note d’information mise en ligne le 10 novembre 2015, la Direction Générale de Santé indique aux directeurs des établissements de santé, sociaux et médico-sociaux que la circulaire du 17 novembre 2014 relative à
Sentinelle N°157 du 1er au 15 Novembre 2015 Année 2015 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
