Amiante – Demande d’indemnisation Amiante • Ressources Humaines • Santé au travail • Sentinelle A l’occasion d’un décret modifiant certaines dispositions relatives au fond d’indemnisation des victimes de l’amiante (nomination du président et composition de la commission d’examen des circonstances de l’exposition), celles relatives à la procédure d’indemnisation et plus précisément la demande d Article…
Plan Alzheimer – Prise en charge de la dépendance Organisation de la santé • Plans (obésité, alzheimer, etc) • Sentinelle Dans le cadre de l’exécution du plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012, deux nouvelles circulaires ont été publiées : La première est relative à la mesure 16 du plan et plus précisément les PASA (Pôles d’activité
Substance vénéneuse – Classement (septembre 2011) Médicaments – Produits de santé • Sentinelle • Substance vénéneuse Classement • Substances vénéneuses et stupéfiants La mélatonine est une substance vénéneuse mais elle est désormais classée sur la liste II au lieu de la liste I (voir arrêté du 22 février 1990). Cette dernière comprend les substances ou
Sentinelle N° 11 – 1er au 15 octobre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Sentinelle N° 58 – 16 au 30 septembre 2011 Année 2011 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
Assurance maladie – Pénalité financière/ Procédure Protection sociale • Sentinelle Conformément à l’article L 162-1-14 du code de la sécurité sociale, la violation de certaines règles de l’assurance maladie entraine le versement de pénalités financières, comme par exemple : « toute inobservation des règles du présent code [code de la sécurité sociale], du code de la sant
Accueil de jour – Forfait journalier de transport (Incontournable) Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’accueil : o Elle est de six places pour les établissements qui accueillent des
HAS – Suspension de recommandations HAS • Qualité / Gestion des risques • Sentinelle La Haute autorité de santé (HAS) a appliqué les règles actuelles en matière de gestion des conflits d’intérêts des experts, aux travaux publiés avant 2010, afin de garantir la transparence et l’indépendance de l’expertise. En conséquence, le Collège, par décision du
Sentinelle N° 9 – 1er au 15 septembre 2009 Année 2009 • Intégrales • Sentinelle Téléchargez l’article Article réservé aux abonnés Je m’abonne Déjà abonné ? Connectez-vous Identifiant Mot de passe Se souvenir de moi Mot de passe oublié Retour
1 mois d'essai gratuit sans engagement
Questions illimitées
Réponses en 36 heures ouvrées
