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Modification substances vénéneuses et stupéfiants (janvier 2012)

Des substances vénéneuses ont été ajoutée sur les liste I et II par voie d’arrêté. Arrêté du 20 janvier 2012 portant classement sur la liste des substances vénéneuses (JORF n° 0021 p.1389 – 25 janvier 2012). 

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