Publications
Médicaments - Produits de santé
Sous-rubriques
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Substances vénéneuses et stupéfiants89
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Sécurité sanitaire11
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Qualité de la prise en charge médicamenteuse7
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PUI148
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Produits sanguins labiles PSL10
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Prise en charge temporaire en sus des prestations d'hospitalisation5
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Prise en charge Assurance Maladie8
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Prescription8
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Participation de l'assuré4
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Médicaments agréés - Service public319
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HAS3
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Expérimentation5
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Exclusion de substitution médicamenteuse4
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Enquête ATIH3
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Divers20
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Dispositifs médicaux8
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Covid 196
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Contrat de bon usage du médicament CBU5
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Appareillages2
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Accès précoce et compassionnel5
Vente au public – Délivrance à domicile
En application de l’article L.5126-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prises en charge par la structure dont elles relèven…
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Médicaments agréés – Service public
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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Médicaments agréés – Service public
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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Dispositifs médicaux – Dispositifs médicaux de diagnostic in vitro – Ruptures d’approvisionnement
Un décret paru au JORF du 4 août 2026 précise les modalités selon lesquelles intervient une décision d’interruption ou de cessation de la fourniture de certains dispositifs par l’ANSM dans le but d’as…
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Médicaments agréés – Service public
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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Accès précoce – Prise en charge par l’Assurance maladie – Modifications
Les spécialités pharmaceutiques disposant d’une autorisation d’accès précoce mentionnée à l’article L. 5121-12 du code de la santé publique font l’objet d’une prise en charge à titre dérogatoire par l…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile
En application de l’article L.5126-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prise en charge par la structure dont elles relèvent…
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Médicaments agréés – Service public
L’article L. 5123-2 du code de la santé publique prévoit une limitation quant à l’achat, la fourniture, la prise en charge et l’utilisation par les collectivités publiques de certains médicaments. Dan…
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PUI – Vente au public – Délivrance à domicile
En application de l’article L.5126-1 du code de la santé publique, les pharmacies à usage intérieur ne peuvent répondre qu’aux besoins de personnes prises en charge par la structure dont elles relèven…
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