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Substances vénéneuses et stupéfiants

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par plusieurs arrêtés du 12 mars 2015. Par ailleurs, l’éthylphénitate et ses sels sont ajoutés à la liste des stupéfiants figurant en annexe IV de l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste

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