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Substances vénéneuses – Listes I et II (septembre 2015)

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses a été modifiée par un arrêté du 15 septembre 2015 par ajout de la dexchlohéniramine. Arrêté du 15 septembre 2015 portant classement sur les listes des substances vénéneuses (JORF n°0220 p.167

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