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Substances vénéneuses – Modification des listes I et II (septembre 2018)

La liste I de l’arrêté du 22 février 1990 fixant les listes I et II des substances vénéneuses est complétée par un arrêté du 3 mai 2018 publié au JORF du 10 mai. Cette liste I comprend désormais l’ALIMEMAZINE sous toutes ses formes qui est en conséquence radiée de la liste II. Cette substance et ses

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