Publications
EPRD - Modèle de décision modificative
Budget – Modèle de décision modificative – EPRD (août 2020)
Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 11 août 2020, p…
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EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (mai 2019)
Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 29 avril 2019,…
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EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (février 2018)
Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 5 février 2018,…
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EPRD des EPS et des établissements de santé privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (avril 2017)
Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 29 mars 2017, p…
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EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèle de décision modificative (septembre 2015)
Le cadre de présentation des décisions modificatives de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 6 août 2015 pub…
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EPRD – Décisions modificatives (Juin 2013)
Le code de la santé publique prévoit que l’EPRD (l’état des prévisions des recettes et des dépenses) peut faire l’objet de décisions modificatives en tant que besoin (article R 6145-10). Ces dispositi…
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EPRD – Décisions modificatives (octobre 2011)
Le code de la santé publique prévoit que l’EPRD (l’état des prévisions des recettes et des dépenses) peut faire l’objet de décisions modificatives en tant que besoin (article R 6145-10). Ces dispositi…
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