Publications

EPRD - Modèle de présentation

EPRD – Modèle de présentation

31 décembre 2020

Le cadre de présentation de l’ERPD des établissements publics de santé et des établissements de santé privés à but non lucratif est modifié par un arrêté du 29 Décembre 2020. Les nouveaux modèles de d…

Réservé aux abonnés Sentinelle

EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèles de présentation (décembre 2019)

15 décembre 2019

Un arrêté du 28 novembre 2019, publié au JORF du 5 décembre vient modifier les modèles de présentation de l’EPRD des établissements publics de santé et des établissements privés de santé participant a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

EPRD des EPS et des ES privé à but non lucratif – Modèles de présentation (décembre 2018)

14 décembre 2018

Un arrêté du 29 novembre 2018, publié au JORF du 6 décembre vient modifier les modèles de présentation de l’EPRD des établissements publics de santé et des établissements privés de santé participant a…

Réservé aux abonnés Sentinelle

EPRD – Modèle de présentation – Rectificatif (mai 2015)

17 mai 2015

Un arrêté du 17 avril 2015 publié au JORF du 30 avril 2015 (voir Sentinelle n°144) avait modifié le modèle de présentation de l’EPRD des établissements de santé privés à but non lucratif. Cet arrêté a…

Réservé aux abonnés Sentinelle