Publications

Conduite à tenir

Guide pratique sur la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas de rougeole

30 octobre 2018

Par une instruction du 28 septembre 2018, mise en ligne le 17 octobre, la Direction générale de la Santé procède à la diffusion d’un Guide pratique sur la conduite à tenir autour d’un ou plusieurs cas…

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Charte de la visite médicale – décret d’application

14 octobre 2018

L’article L 162-17-9 du code de la sécurité sociale issu de l’article 58 de la LFSS pour 2018 a prévu la conclusion, entre le Comité économique des produits de santé et un ou plusieurs syndicats ou or…

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Règlement de fonctionnement – Sécurité – Prévention attentat

30 juillet 2017

L’article R. 311-35 du code de l’action sociale et des familles dispose que le règlement de fonctionnement d’un établissement et service médico- social (ESSMS) prévoit notamment « les mesures rel…

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Organisation de la réponse du système de santé pour la gestion des situations sanitaires exceptionnelles

16 octobre 2016

L’article L 3131-11 du code de la santé publique dans sa version issue de la loi n°2016-41 du 26 janvier 2016 prévoit l’intervention d’un décret d’application fixant : Le contenu et les modalités d…

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Coqueluche – Conduite à tenir

30 novembre 2014

Par une instruction en date du 7 novembre 2014, la Direction Générale de la Santé porte à la connaissance des ARS et des établissements et organismes concernés 6 fiches pratiques sur la conduite à ten…

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Prophylaxie des Infections à méningocoques – Conduite à tenir

30 novembre 2014

Une instruction en date du 24 octobre 2014 procède à la diffusion d’une version actualisée du « Guide pratique sur la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas d’infection invasive à méningocoq…

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Virus EBOLA – Prise en charge de « cas suspect »

16 novembre 2014

Une instruction du 7 novembre mise en ligne le 13 novembre 2014 précise la conduite à tenir pour assurer la prise en charge d’un patient classé « cas suspect » de maladie à virus Ebola (MVE) qui se pr…

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