Publications
FINESS
Répertoire FINESS – Actualisation
Mis en place par un arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire dénommé « répertoire national des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux- FINESS » fait de nouveau l’objet d’une…
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Finess – Enregistrement – Modalités
Par une circulaire et une instruction (ancienne) sont précisées les modalités d’enregistrement dans le répertoire FINESS d’une part des SMUR et antennes de SMUR, d’autre part des groupements de coopér…
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FINESS – Règles d’enregistrement – Etablissement de santé
L’objet de la présente instruction est de fixer les règles d’enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans le fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FIN…
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FINESS et ARGHOS – Enregistrement des SMUR et antennes SMUR
Dans le cadre de la réforme de la tarification de la médecine d’urgence attendue pour 2016, une instruction conjointe DREES/DGOS/DMOS à destination des ARS, vient préciser les règles d’enregistrement…
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Enregistrement FINESS – Création de nouvelles catégories juridiques
Une instruction de la DREES à destination des gestionnaires FINESS des ARS et des DRJSCS expose les nouveaux codes permettant de procéder au reclassement des structures suivantes : Groupements de…
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Répertoire FINESS – Finalités, données enregistrées et modalités d’accès
Mis en place par l’arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire FINESS vient de faire l’objet d’une actualisation en profondeur tant sur le champ des données enregistrées relatives aux établissements, q…
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Enregistrement FINESS – Etablissements privés exerçant une activité de SSR
Une instruction de la DGOS et de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) du 25 juin 2013, à destination des ARS, vient préciser les modalités d’enregistre…
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Laboratoire de biologie médicale – Enregistrement FINESS
En complément du dispositif de réforme de la biologie médicale, une normalisation des règles d’identification des différents types de laboratoires de biologie médicale (LBM) est proposée par voie de c…
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FINESS – Etablissements médico-sociaux
Une circulaire précise les modalités d’enregistrement FINESS pour les structures médico-sociales suivantes : les services d’accompagnement médico-social pour adulte handicapé (SAMSAH), qui font d…
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