Publications

FINESS

Répertoire FINESS – Actualisation

01 octobre 2022

Mis en place par un arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire dénommé « répertoire national des établissements sanitaires, médico-sociaux et sociaux- FINESS » fait de nouveau l’objet d’une…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Finess – Enregistrement – Modalités

14 avril 2019

Par une circulaire et une instruction (ancienne) sont précisées les modalités d’enregistrement dans le répertoire FINESS d’une part des SMUR et antennes de SMUR, d’autre part des groupements de coopér…

Réservé aux abonnés Sentinelle

FINESS – Règles d’enregistrement – Etablissement de santé

01 janvier 2017

L’objet de la présente instruction est de fixer les règles d’enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans le fichier national des établissements sanitaires et sociaux (FIN…

Réservé aux abonnés Sentinelle

FINESS et ARGHOS – Enregistrement des SMUR et antennes SMUR

15 septembre 2015

Dans le cadre de la réforme de la tarification de la médecine d’urgence attendue pour 2016, une instruction conjointe DREES/DGOS/DMOS à destination des ARS, vient préciser les règles d’enregistrement…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Enregistrement FINESS – Création de nouvelles catégories juridiques

02 mars 2014

Une instruction de la DREES à destination des gestionnaires FINESS des ARS et des DRJSCS expose les nouveaux codes permettant de procéder au reclassement des structures suivantes : Groupements de…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Répertoire FINESS – Finalités, données enregistrées et modalités d’accès

01 décembre 2013

Mis en place par l’arrêté du 15 septembre 1988, le répertoire FINESS vient de faire l’objet d’une actualisation en profondeur tant sur le champ des données enregistrées relatives aux établissements, q…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Enregistrement FINESS – Etablissements privés exerçant une activité de SSR

18 août 2013

Une instruction de la DGOS et de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES) du 25 juin 2013, à destination des ARS, vient préciser les modalités d’enregistre…

Réservé aux abonnés Sentinelle

Laboratoire de biologie médicale – Enregistrement FINESS

02 juillet 2013

En complément du dispositif de réforme de la biologie médicale, une normalisation des règles d’identification des différents types de laboratoires de biologie médicale (LBM) est proposée par voie de c…

Réservé aux abonnés Sentinelle

FINESS – Etablissements médico-sociaux

03 juillet 2012

Une circulaire précise les modalités d’enregistrement FINESS pour les structures médico-sociales suivantes : les services d’accompagnement médico-social pour adulte handicapé (SAMSAH), qui font d…

Réservé aux abonnés Sentinelle