Publications
Insuffisance rénale chronique
Autorisation de soins – Insuffisance rénale – Conventions de coopération
L’article R. 6123-55 du code de la santé publique énonce, en ce qui concerne l’octroi de l’autorisation de soins de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale, qu’elle ne…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Autorisation – Activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale – Conditions d’implantation et conditions techniques de fonctionnement
Par deux décrets du 1er avril 2026, les conditions d’implantation et de fonctionnement de l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale sont précisées. Il est t…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Expérimentation – Insuffisance rénale chronique (mai 2016)
Un décret du 19 juillet 2015 (voir Sentinelle n° 150) a organisé, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2014, la mise en œuvre de projets pilotes destinés…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale – Conditions de fonctionnement
En matière de traitement de l’insuffisance rénale chronique (IRC) par la pratique de l’épuration extrarénale, l’article D 6124-66 du code de la santé publique prévoit qu’un arrêté ministériel fixe les…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Expérimentation – Insuffisance rénale chronique
Par un décret du 19 juillet 2015 est organisée, en application de l’article 43 de la loi de financement de la sécurité sociale, la mise en œuvre de projets pilotes destinés à améliorer le parcours de…
Réservé aux abonnés Sentinelle