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Fonctionnement

UDM – Conditions techniques de fonctionnement

20 février 2012

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

Un décret modifie les conditions de fonctionnement des établissements de santé exerçant l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et plus p…

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MAIA – Cahier des charges

17 décembre 2011

Etablissements • Fonctionnement • MAIA • Sentinelle

Conformément à ce que prévoit le code de l’action sociale et des familles (CASF) les conditions de fonctionnement des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer) doivent r…

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Accueil de jour – Forfait journalier de transport

02 octobre 2011

Etablissements • Fonctionnement • Sentinelle

Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…

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