Publications
Fonctionnement
Sous-rubriques
Personnes âgées – Accueil de jour
Un décret du 29 septembre 2011 a mis en place des capacités minimales d’accueil à respecter pour l’accueil de jour au sein des structures médico-sociales qui accueillent des personnes âgées ou qui leu…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accueil de jour – Hébergement temporaire
Deux circulaires traitant de l’accueil temporaire ont été publiées au bulletin officiel. La première traite de manière générale de l’accueil de jour et de l’hébergement temporaire. Plus précisément el…
Réservé aux abonnés Sentinelle
UDM – Conditions techniques de fonctionnement
Un décret modifie les conditions de fonctionnement des établissements de santé exerçant l’activité de traitement de l’insuffisance rénale chronique par la pratique de l’épuration extrarénale et plus p…
Réservé aux abonnés Sentinelle
MAIA – Cahier des charges
Conformément à ce que prévoit le code de l’action sociale et des familles (CASF) les conditions de fonctionnement des MAIA (maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades d’Alzheimer) doivent r…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Accueil de jour – Forfait journalier de transport (Incontournable)
Un décret modifie les dispositions du code de l’action sociale et des familles concernant l’accueil de jour. En conséquence : Une disposition a été introduite concernant la capacité minimale d’ac…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Loi de financement de sécurité sociale (Incontournable)
La loi de financement de la sécurité sociale comprend de nombreux articles relatifs aux établissements sanitaires et médico-sociaux, dont : La rationalisation au maximum des dépenses de santé et…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Gouvernance rénovée – Directeur et Directoire (Incontournable)
Deux décrets faisant suite à la loi HPST du 21 juillet 2009 apportent les premiers éléments d’application concernant la gouvernance « rénovée » des établissements publics de santé, et plus p…
Réservé aux abonnés Sentinelle