Publications
Maternité
Certificats examens médicaux post-naissance (mars 2018)
A compter du 1er avril 2018, les modèles des imprimés à utiliser pour les certificats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neu…
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Accouchement sous X – Guide de Bonnes Pratiques
Par une instruction du 4 avril 2016, la DGCS a diffusé deux documents permettant aux établissements de santé d’accompagner dans les meilleures conditions les femmes accouchant dans le secret : Un…
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Feuille de soins – Sage-Femme – Formulaire
Un arrêté du 22 décembre 2015 fixe le nouveau modèle S3127f de formulaire « Feuille de soins – Sage-Femme » (CERFA 11388*05) en remplacement de celui prévu par l’arrêté du 17 juillet 2012. C…
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Certificats examens médicaux post-naissance
A compter du 1er janvier 2015, les modèles des imprimés à utiliser pour les certificats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du n…
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Surdité néonatale permanente – Dépistage
Dans le cadre de la mise en œuvre des politiques de santé publique, un arrêté du 23 avril 2012 (voir Sentinelle n°73) avait institué un programme de dépistage de la surdité permanente néonatale. Ce pr…
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RBP – Sortie de maternité et retour à domicile
Une note de cadrage a pour objet de présenter le projet de recommandations de bonnes pratiques concernant la sortie de maternité après accouchement : conditions optimales pour proposer un retour…
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Certificats examens médicaux post-naissance
Les modèles des imprimés à utiliser pour les certificats de santé pour les examens médicaux préventifs réalisés dans les huit jours suivant la naissance et au cours du neuvième et du vingt-quatrième m…
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Surdité néonatale permanente – Dépistage
Dans le cadre de la mise en œuvre des politiques de santé publique, un arrêté prévoit que le dépistage précoce de la surdité permanente néonatale constitue un programme de santé. Ce texte détail le co…
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PMSI – Mortinalité / Enfants morts-nés
La France n’étant plus en mesure de produire son indicateur de mortinatalité, une circulaire précise les modalités d’enregistrement et de codage des mort-nés dans le PMSI permettant de produire cet in…
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