Publications
Rapport annuel d'activité
Centres médico-psycho-pédagogiques – Rapport d’activité
L’article R 314-50 du code de l’action sociale et des familles prévoit qu’à l’appui du compte administratif de clôture, la personne ayant qualité pour représenter l'établissement ou le service éta…
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CeGIDD – Rapport annuel d’activité
L’article D 3121-25 du code de l’action sociale et des familles prévoit que le centre gratuit d'information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) fournit avant le 31 mars de chaque année, a…
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EHPAD – Rapport d’activité (septembre 2013)
L’article R 314-50 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit que le compte administratif des EHPAD doit être accompagné d’un rapport d’activité établi par le directeur et décrivant l’activit…
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EHPAD – Rapport d’activité (avril 2013)
L’article R 314-50 du Code de l’Action Sociale et des Familles prévoit que le compte administratif des EHPAD doit être accompagné d’un rapport d’activité établi par le directeur et décrivant l’activit…
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Centres de dépistage- Modèle annuel d’activité
Les établissements et organismes habilités comme centre de vaccination, centre de lutte contre la tuberculose ou centre d’information, de dépistage et diagnostic des infections sexuellement transmissi…
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CIAO – Rapport annuel d’activité
Les centres de référence pour la prise en charge des infections ostéo-articulaires complexes ont une mission d’orientation d’expertise, d’évaluation, de recherche et d’enseignement ainsi que de prise…
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Centres – Rapport annuel d’activité
Fin 2010 et début 2011 un nouveau modèle de rapport annuel d’activité a été institué pour les centres suivants (voir Sentinelle n° 40 et 44) Les centres de vaccinations, Les centres de lutte contre la…
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Centres – Modèle de rapport annuel d’activité
Comme annoncé au mois de décembre 2010, l’arrêté fixant le contenu du rapport d’activité et de performance en application des articles D. 3111-25 et D. 3121-41 vient d’être publié avec ses annexes au…
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