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Recherche biomédicale

Recherche biomédicale (novembre 2014)

16 novembre 2014

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Par la voie d’une instruction du 7 juin 2014, la DGOS a institué le principe de l’utilisation d’un contrat unique pour l’ensemble des recherches biomédicales industrielles, obligatoire pour les établi…

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Recherche biomédicale (juin 2014)

30 juin 2014

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

Dans le cadre du contrat stratégique de filière Industries et Technologies de Santé du 5 juillet 2013, des mesures visant à faciliter la recherche biomédicale (par le biais de délais de mise en œuvre…

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Répertoire – Recherches biomédicales

03 juillet 2012

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

L’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) établit et gère une base de données nationale des recherches biomédicales. Elle met en place et diffuse des répertoires con…

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Recherches biomédicales – Médicaments

16 octobre 2011

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

De nombreux textes ont récemment été publiés concernant les recherches biomédicales portant sur les médicaments à usage humain. Plus précisément il s’agit essentiellement des modèles de documents qu’i…

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Recherches biomédicales – Obligations réglementaires

15 mai 2011

Etablissements • Recherche biomédicale • Recherche et bioéthique • Sentinelle

L’arrêté du 29 septembre 2010 définissant les conditions techniques et de fonctionnement à respecter dans le cadre des autorisations de recherches biomédicales (voir sentinelle n° 36) a été modifié. P…

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