Publications
Tarifs
MCO – Éléments tarifaires – 2026
Par arrêté en date du 12 janvier 2026, sont fixés les tarifs et les forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les mont…
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SMR – Éléments tarifaires – 2026
Un arrêté en date du 12 janvier 2026 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transports sont également fixés. La valeur…
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MCO – Eléments tarifaires – 2025
Par arrêté en date du 7 avril 2025, sont fixés les tarifs des forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les montants d…
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SMR – Eléments tarifaires – 2025
Un arrêté en date du 7 avril 2025 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transport sont également fixés. La valeur du c…
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Vaccination – Tarifs – Majoration
Afin de favoriser notamment l’ouverture des lieux de vaccination, y compris les dimanches et jours fériés, un arrêté du 6 décembre 2021 modifiant l’arrêté du 1er juin prescrivant les mesures générales…
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ESAT – Tarifs Plafonds – Exercice 2020
Par un arrêté du 17 juin 2019 sont définis les tarifs applicables aux établissements et services d'aide par le travail et qui correspondent à un coût de fonctionnement net à la place, déterminé an…
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Plafonds journaliers – Soins – Transport – Exercice 2020
Un arrêté du 17 juin 2020 publié au JORF du 21 juin fixe, pour l’exercice 2020, les plafonds des forfaits journaliers de soins et de transport, pris en charge par l’assurance maladie, des établissemen…
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SSR – Tarifs nationaux (GME – GMT) – Coefficient de transition
Plusieurs arrêtés du 4 mai 2020 sont venus préciser les éléments médico tarifaires des établissements de santé afin de fixer notamment : les tarifs des groupes médico-tarifaires (GMT) la valeur d…
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SSIAD non habilités à l’aide sociale – Tarifs 2020
Par un arrêté en date du 24 Décembre 2019, l’augmentation du prix des prestations des SSIAD ne peut être de plus de 3%. Une dérogation est permise lorsque l’application de l’augmentation aurait pour e…
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