Publications
Tarification
Sous-rubriques
-
Tarifs24
-
T2A8
-
Forfait IVG5
Tarification- SAD – Absence- Dotation
Un décret du 3 mars 2026 vient modifier les modalités de tarification des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées et handicapées. Tout d’abord, ce texte prévoit que les charges relatives…
Réservé aux abonnés Sentinelle
MCO – Psychiatrie – SMR – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion
Par un arrêté en date du 27 février 2026, publié au JORF du 1er mars 2026, les différents groupes d’établissements dans le cadre de la tarification sont fixés pour les établissements de santé exerçant…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Tarification – Forfaits Journaliers – Forfaits patients urgences
En application de l’article L.174-4 du code de la sécurité sociale, un forfait journalier fixé par arrêté est supporté par les personnes admises dans des établissements hospitaliers ou médico-sociaux…
Réservé aux abonnés Sentinelle
MCO – Éléments tarifaires – 2026
Par arrêté en date du 12 janvier 2026, sont fixés les tarifs et les forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les mont…
Réservé aux abonnés Sentinelle
SMR – Éléments tarifaires – 2026
Un arrêté en date du 12 janvier 2026 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transports sont également fixés. La valeur…
Réservé aux abonnés Sentinelle
Tarification- SMR- Classification- Eléments tarifaires
En application de l’article R.162-34-1 du code de la sécurité sociale, la prise en charge des frais occasionnés par les séjours et les soins avec ou sans hébergement, est assurée par des forfaits…
Réservé aux abonnés Sentinelle
MCO – Eléments tarifaires – 2025
Par arrêté en date du 7 avril 2025, sont fixés les tarifs des forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les montants d…
Réservé aux abonnés Sentinelle
SMR – Eléments tarifaires – 2025
Un arrêté en date du 7 avril 2025 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transport sont également fixés. La valeur du c…
Réservé aux abonnés Sentinelle
SMR – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion
Par arrêté en date du 24 mars 2025, publié au JORF du 3 avril 2025, sont précisées les modalités de calcul du coefficient de transition en cas de regroupement ou de fusion de plusieurs établissements…
Réservé aux abonnés Sentinelle
