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Tarification
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Tarifs25
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T2A8
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Forfait IVG5
Coefficient de minoration – Prestations d’hospitalisation – Tarifs nationaux
Un décret en date du 12 juin 2026 vient fixer les modalités selon lesquelles le coefficient de minoration des tarifs nationaux pour les prestations d’hospitalisation sera arrêté par le directeur génér…
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Tarification- SAD – Absence- Dotation
Un décret du 3 mars 2026 vient modifier les modalités de tarification des soins infirmiers à domicile pour les personnes âgées et handicapées. Tout d’abord, ce texte prévoit que les charges relatives…
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MCO – Psychiatrie – SMR – Tarification nationale journalière – Coefficient de transition – Regroupement ou fusion
Par un arrêté en date du 27 février 2026, publié au JORF du 1er mars 2026, les différents groupes d’établissements dans le cadre de la tarification sont fixés pour les établissements de santé exerçant…
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Tarification – Forfaits Journaliers – Forfaits patients urgences
En application de l’article L.174-4 du code de la sécurité sociale, un forfait journalier fixé par arrêté est supporté par les personnes admises dans des établissements hospitaliers ou médico-sociaux…
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MCO – Éléments tarifaires – 2026
Par arrêté en date du 12 janvier 2026, sont fixés les tarifs et les forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les mont…
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SMR – Éléments tarifaires – 2026
Un arrêté en date du 12 janvier 2026 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transports sont également fixés. La valeur…
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Tarification- SMR- Classification- Eléments tarifaires
En application de l’article R.162-34-1 du code de la sécurité sociale, la prise en charge des frais occasionnés par les séjours et les soins avec ou sans hébergement, est assurée par des forfaits…
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MCO – Eléments tarifaires – 2025
Par arrêté en date du 7 avril 2025, sont fixés les tarifs des forfaits pour les activités de médecine chirurgie obstétrique (MCO) et de prélèvements d’organes. Ainsi, pour les urgences, les montants d…
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SMR – Eléments tarifaires – 2025
Un arrêté en date du 7 avril 2025 vient définir les tarifs nationaux des prestations des soins médicaux de réadaptation (SMR). Les tarifs des suppléments transport sont également fixés. La valeur du c…
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