Publications
Formation - Etudes
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Formation syndicale – Organismes
Sur la base de l’article 41 (7°) du statut de la fonction publique hospitalière ouvrant droit au congé de formation syndicale, l'arrêté du 28 décembre 1998 modifié fixant la liste des centre…
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Diplôme d’Etat d’infirmier – Organisation des stages
Afin de faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier issues de l’arrêté du 26 septembre 2014, la DGOS publie par voie d’in…
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Formation professionnelle – Socle de connaissances et de compétences professionnelles
La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (voir Sentinelle n°117) a intégré dans les articles relatifs à la formation professionne…
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Formation soins d’urgence (janvier 2015)
Un arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence est venu compléter le décret 2012 -565 et l’arrêté du 24 avril 2012 relatifs à la Commission nationale…
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Diplômes de santé – Grade de Master
Dans le cadre de la réforme LMD, un décret en date du 15 décembre 2014 confère le grade de Master à plusieurs diplômes de santé par modification des dispositions réglementaires du code de l’Education.…
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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail
L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…
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Formation – Adaptation à l’emploi – AMA – ADCH
En application de l'article 11 du décret 2011 -660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (Sentinelle n°…
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Formation – Axes et actions nationales prioritaires (août 2014)
Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2015 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux,…
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Formation professionnelle continue – Date de versement de la contribution des entreprises
Les dispositions réglementaires du code du Travail relatives aux modalités de versements par les employeurs des contributions dues aux organismes paritaires agréés pour la collecte et la gestion des s…
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