Publications

Formation - Etudes

Formation – Axes et actions nationales prioritaires 2016

31 août 2015

Comme chaque année, une instruction de la DGOS vient présenter les axes et les actions nationales prioritaires pour 2016 qu’il appartient à chaque établissement de décliner en fonction de ses enjeux,…

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Formation continue – OPCA – Qualité

15 juillet 2015

En vue de s’assurer de la qualité des actions de formation, un décret vient préciser les critères que doivent prendre en compte les organismes collecteurs paritaires agréés (OPCA) mentionnés à l'a…

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Formation syndicale – Organismes

15 mars 2015

Sur la base de l’article 41 (7°) du statut de la fonction publique hospitalière ouvrant droit au congé de formation syndicale,  l'arrêté du 28 décembre 1998 modifié fixant la liste des centre…

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Diplôme d’Etat d’infirmier – Organisation des stages

01 mars 2015

Afin de faciliter la mise en œuvre des nouvelles dispositions de l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’Etat d’infirmier issues de l’arrêté du 26 septembre 2014, la DGOS publie par voie d’in…

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Formation professionnelle – Socle de connaissances et de compétences professionnelles

15 février 2015

La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale (voir Sentinelle n°117) a intégré dans les articles relatifs à la formation professionne…

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Formation soins d’urgence (janvier 2015)

15 janvier 2015

Un arrêté du 30 décembre 2014 relatif à l’attestation de formation aux gestes et soins d’urgence est venu compléter le décret 2012 -565 et l’arrêté du 24 avril 2012 relatifs à la Commission nationale…

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Diplômes de santé – Grade de Master

04 janvier 2015

Dans le cadre de la réforme LMD, un décret en date du 15 décembre 2014 confère le grade de Master à plusieurs diplômes de santé par modification des dispositions réglementaires du code de l’Education.…

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Etudiants Hospitaliers – Conditions de travail

04 janvier 2015

L’objet de l’instruction du 10 décembre 2014 est de rappeler les règles applicables aux étudiants hospitaliers en médecine, en odontologie et en pharmacie et de clarifier les dispositions réglementair…

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Formation – Adaptation à l’emploi – AMA – ADCH (Incontournable)

02 novembre 2014

En application de l'article 11 du décret 2011 -660 du 14 juin 2011 portant statuts particuliers des personnels administratifs de la catégorie B de la fonction publique hospitalière (Sentinelle n°…

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