Publications

Formation - Etudes

Aide-Soignant – Formation – Compétences – VAE

30 octobre 2022

Par deux arrêtés du 10 juin 2021 ont été précisés, dans le cadre de la définition de la formation conduisant au diplôme d’Etat d’aides-soignants, les référentiels de formation de ces diplômes (Cf. Sen…

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Développement professionnel continu – Orientations nationales 2023-2025

09 septembre 2022

Un arrêté du 7 septembre 2022 fixe pour la période 2023-2025 les orientations nationales du développement professionnel continu (DPC) des professionnels de santé. Les orientations du DPC sont fixées e…

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Aide-Soignant – Auxiliaire de puériculture – Formation

29 avril 2022

Un arrêté en date du 25 avril 2022 vient modifier les arrêtés du 10 juin 2021 relatifs à la formation au diplôme d’aide-soignant et d’auxiliaire de puériculture. Il vient préciser les mesures transito…

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Diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire

29 avril 2022

Un décret en date du 27 avril 2022 revient sur les modalités de délivrance du diplôme d’Etat d’IBODE et lui confère le grade de master. Il est précisé qu’il peut être obtenu par validation des acquis…

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Diplôme d’état d’accompagnement éducatif et social

16 avril 2022

Une instruction en date du 22 mars 2022 revient sur le diplôme d’accompagnant éducatif et social et précise les modalités d’admission, notamment en VAE, de formation et d’obtention. Un modèle de dossi…

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Masseur kinésithérapeute – Grade de master

16 août 2021

Un décret en date du 13 Août 2021 vient ajouter le diplôme de Masseur kinésithérapeute à la liste des diplômes conférant le grade de master, prévue à l’article D636-69-1 du Code de l’éducation, pour l…

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Professionnels de santé – Certification périodique

21 juillet 2021

L’article 5 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 relative à l’organisation et à la transformation du système de santé (Cf. Sentinelle n°246) habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance…

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Qualifications professionnelles – Utilisation des rayonnements ionisants – Médecin coordonnateur d’une activité nucléaire

06 juillet 2021

Par un arrêté en date du 5 juillet 2021 est homologuée une décision de l’autorité de sureté nucléaire du 8 Octobre 2020 relative aux qualifications des médecins ou chirurgiens-dentistes qui réalisent…

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Licence de remplacement – Etudiants de 3ème cycle

19 juin 2021

Un décret en date du 18 juin 2021 vient modifier l’annexe 41-1 du Code de la santé publique afin de mettre en cohérence ce dernier avec la réglementation relative à la réforme du troisième cycle des é…

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